Sécurité · transparence opérationnelle

Hébergement EU end-to-end, vérifiable.

Hébergement, sous-traitants, garanties techniques, incident response : la liste à jour des engagements publiés par Kloviss pour permettre à tout DPO ou acheteur B2B d'auditer Sentinel AI sans demander de NDA. Mise à jour au fil des évolutions d'infrastructure.

Infrastructure

11 couches · 100% EU-hosted

Toutes les données utilisateurs et événements widget restent dans des régions de l'Union européenne ; les transferts éventuels sont encadrés par les clauses contractuelles types (CCT 2021/914). Le tier Enterprise (Phase 4) propose un hébergement bare-metal en France pour les organismes publics et la santé.

Couche	Provider	Région	Statut
Console + landing	Vercel Fluid Compute	fra1 + cdg1	En production
API widget + webhooks	Vercel Fluid Compute	cdg1	En production
Widget CDN	Vercel Edge	EU (Frankfurt · Paris · Amsterdam)	En production
Base de données + Auth	Supabase Cloud	eu-central-1 (Frankfurt)	En production
Email transactionnel	Resend	EU (Ireland)	En production
Observabilité erreurs	Sentry	EU (Frankfurt · de.sentry.io)	En production
Cache · rate-limit	Upstash Redis	EU (Ireland)	En production
Paiement	Stripe Tax	Ireland (entité européenne)	En production
Analytics produit	PostHog Cloud EU	eu-central-1 (Frankfurt)	En production
Backup nightly	Object Storage chiffré EU	France	Roadmap S2 2026
Hébergement souverain Tier Enterprise	OVH Public Cloud	France	Phase 4 (sur demande)

Sous-traitants ultérieurs

Art. 28 §2 RGPD

Liste exhaustive des sous-traitants ultérieurs traitant des données personnelles pour le compte de Sentinel AI. Tout changement substantiel est notifié 30 jours à l'avance par email aux abonnés Business et Enterprise.

Supabase, Inc. — région eu-central-1

Finalité: Hébergement base de données + Auth + Storage
Données: Compte (email, MFA), org, registre IA, audit log, événements widget agrégés
Rétention: Durée du contrat + 30 j · après résiliation : audit log 6 mois, événements widget 90 j

Vercel Inc. — région fra1 / cdg1

Finalité: Hébergement console + API + landing + CDN widget
Données: Logs requêtes (anonymisés), métriques performance
Rétention: 30 jours rolling

Resend Inc. — région EU (Ireland)

Finalité: Envoi emails transactionnels (welcome, billing, dunning)
Données: Email destinataire, sujet, métadonnées de livraison
Rétention: 90 jours suppression auto

Sentry (Functional Software Inc.) — région eu (Frankfurt)

Finalité: Observabilité erreurs serveur (PII filter actif)
Données: Trace stack anonymisée, request id (sans PII)
Rétention: 90 jours rolling

Upstash — région EU (Ireland)

Finalité: Rate-limiting + cache éphémère
Données: Compteurs IP-hash 60 secondes glissants
Rétention: Auto-purge 5 minutes

PostHog Inc. — PostHog Cloud EU (eu-central-1, Frankfurt)

Finalité: Analytics produit · télémétrie wizard onboarding console
Données: Events UI anonymes (étape, secteur, variant, id projet) · sans email ni PII directe
Rétention: Selon plan PostHog Cloud (1 an gratuit / 7 ans payant)

Stripe Payments Europe Ltd. — région Ireland

Finalité: Facturation + TVA EU + 3D Secure
Données: Carte (token Stripe), adresse facturation, n° TVA, factures
Rétention: 10 ans (obligation comptable Art. L.123-22)

Certifications & audits

Aucune certification revendiquée à tort. Le statut publié reflète l'état réel d'avancement. Les rapports d'audit (à venir) seront disponibles sur demande sous NDA.

RGPD · Art. 28 DPA opposable
— (modèle disponible · /dpa)
En vigueur
EU AI Act · Article 50 §1-§4 + Article 71 by design
— (cœur produit)
En vigueur
ISO/IEC 27001:2022
Q4 2026 — cabinet partenaire (sélection finale avant V2 GA 1/08/2026)
Audit en cours
ISO/IEC 42001:2023 (AI Management)
Q2 2027
Préparation gap analysis
Pen-test offensif annuel
Mi-juillet 2026 (Synacktiv 3 jours)
Programmé
HDS (santé · Tier Enterprise)
2027 (selon traction santé)
Sur roadmap

Garanties techniques

TLS 1.3 minimum partout · HSTS preload activé sur sentinel-ai.eu et app.sentinel-ai.eu
Chiffrement au repos AES-256 (Supabase + Vercel + Stripe)
Isolation multi-tenant via Row-Level Security PostgreSQL · helper sentinel.current_org_ids() SECURITY DEFINER
MFA TOTP obligatoire pour les rôles owner et admin · Supabase Auth natif
Audit log immutable · rétention 6 mois (Free) → 1 an (Solo) → 2 ans (Pro) → 5 ans (Team) → 5 ans (Business) → 20 ans notarisé (Enterprise)
Filtre PII actif sur Sentry (suppression emails, IPs, tokens avant envoi)
Aucun cookie tiers · aucun fingerprint browser · aucune adresse IP brute conservée
Coverage tests 100% strict sur les 4 packages (api · console · widget · pdf-registry) · gate CI obligatoire

DPA & documents contractuels

Architecture

Diagramme flux de données

SVG inline · widget → API → Supabase Frankfurt + voie sortie OVH Public Cloud France.

Art. 28 RGPD

Contrat de sous-traitance

Modèle DPA opposable, signature formelle sur demande.

Art. 13/14 RGPD

Politique de confidentialité

Données collectées, finalités, droits des personnes.

CGV

Conditions générales

Engagement service, SLA, résiliation, juridiction.

Incident response & divulgation

Toute violation de données personnelles est notifiée aux clients impactés sous 72 heuresaprès prise de connaissance, conformément à l'Article 33 §2 RGPD. Une post-mortem publique est publiée dans les 14 jours pour les incidents de sévérité majeure.

Astreinte oncall 24/7 · Sentry EU + alerte PagerDuty (déclenchement sur erreurs P0 / SLO violation)
RTO ≤ 1h · RPO ≤ 5 min (Supabase WAL streaming + snapshots quotidiens)
Disclosure responsible : reporter une vulnérabilité à security@sentinel-ai.eu — réponse sous 48h ouvrées · bug bounty interne

Contact DPO

Pour toute demande RGPD (accès, rectification, effacement, portabilité, opposition) ou question sur le traitement de vos données :

Responsable: Kloviss · SIREN 991 187 451 · Hangar 107, 107 allée François Mitterrand, 76100 Rouen, France
Email DPO: dpo@sentinel-ai.eu
Réclamation CNIL: www.cnil.fr/fr/plaintes